Malte et l’aviation

Aviation Industry 720X242

Centre de commerce international et de voyages à travers l’histoire et probablement la base d’aviation la plus stratégique de la Seconde guerre mondiale, Malte connaît bien le monde de l’aviation. Entourée par la mer Méditerranée, son important et lucratif secteur du tourisme, son secteur de l’import-export ainsi que le transport quotidien de passagers, en voyage privé ou d’affaires, reposent sur le transport aérien.

Les changements apportés au cadre législatif et l’entrée dans l’Union européenne ont modifié la situation de Malte dans le secteur de l’aéronautique avec une nouvelle réglementation sur la compétition et les douanes qui ont conduit un nombre croissant de prestataires de services à choisir Malte comme une destination rentable et renommée.

Le secteur de l’aviation

Les récentes modifications dans les réglementations ont insuflé un nouveau souffle à ce secteur. Le premier registre maltais des aéronefs a été créé dans les années 1960 mais ce n’est que récemment que l’île a décidé de rentabiliser son passé aéronautique.

Le pays s'est engagé dans un nouveau projet ambitieux visant à créer l'un des plus grands registres du monde. Avec l'introduction de la nouvelle Loi de 2010 sur l'immatriculation des aéronefs [Aircraft Registration Act, 2010], à la mi-janvier 2012, 104 avions ont été répertoriés sur le registre de Malte, une augmentation notable de 18 avions par rapport à l'année précédente.

Notre pôle « Aviation »

Nos spécialistes en transport aérien forment une équipe multidisciplinaire composée de conseillers juridiques, de comptables et de fiscalistes, provenant de nos pôles Transport, Sociétés et Fiscalité et dont le niveau d’expertise dans le domaine des transports est exceptionnel. Nos conseillers ne se concentrent pas seulement sur les aspects juridiques et réglementaires de ce secteur, mais fournissent des conseils pratiques, axés sur les résultats, à nos clients dans ce secteur sur certaines de leurs opérations très complexes et à caractère exceptionnel dans le but de les aider à résoudre les questions commerciales les plus difficiles.

Notre pôle « Aviation » assiste également nos clients dans ce secteur dans la mise en place, l’obtention des autorisations nécessaires et l'exploitation de leurs divers projets selon la perspective réglementaire maltaise. Nous travaillons en collaboration étroite avec les promoteurs, les consultants internes juridiques et financiers, les cadres et d’autres fonctionnaires pour garantir à nos clients des solutions optimales. Notre pôle « Fiscalité » contribue également en élaborant, pour chaque cas spécifique, la structure la plus pertinente et la plus avantageuse possible d’un point de vue fiscal.

L’expertise du Cabinet-conseil Chetcuti Cauchi ainsi que sa connaissance des particularités du secteur du transport aérien, ajoutées à notre maîtrise des procédures réglementaires maltaises, nous placent comme le cabinet de premier choix pour les clients judicieux qui recherchent une offre intégrale de services à Malte.

Notre pôle jouit d’une excellente expérience dans ce domaine juridique attractif en pleine expansion et offre des services comme:

  • L'immatriculation des aéronefs à Malte;
  • La fourniture de solutions d'assurance;
  • L’affrètement d'aéronefs et la fourniture de conseils sur la location;
  • La négociation et la rédaction de contrats de services liés à l'aviation ainsi que de contrats d’entretien et de réparation;
  • Les conseils juridiques sur les accords aériens bilatéraux ainsi que les conditions de transport et les règlements des compagnies aériennes.

Tout cela, ajouté au travail fourni par d'autres pôles au sein du Cabinet, garantit aux clients du secteur du tourisme, de l'entretien des moyens de transport et de la logistique ainsi qu’aux prestataires de services de l'aéronautique une utilisation efficace de notre gamme de services dans ce secteur.



Contact Us
Please send me legal and other updates
Key Contacts

Dr Silvana Zammit

Partner, Global Property, Yachts & Aircraft

+356 22056423

Related Industry Groups
Related Practice Groups
Related Practices